Mentions légales
Dernière mise à jour : JJ/MM/AAAA
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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination / nom : Manuel Dupont, faisant le commerce sous le nom « Exo3D »
- Forme juridique : Personne physique (entreprise individuelle)
- Adresse du siège : 129, rue de la Montagne, 7700 Mouscron, Belgique
- Numéro d'entreprise (BCE) : 0XXX.XXX.XXX
- Régime de TVA : franchise de la taxe (article 56bis du Code de la TVA) — pas de numéro de TVA
- E-mail : mdupont@live.be
- Téléphone : +32 477 10 44 77
Le responsable de la publication est Manuel Dupont.
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
3. Activité
Exo3D propose un service d'impression 3D à la demande : fabrication de pièces sur mesure à partir de fichiers fournis par le client ou modélisés par nos soins, et vente d'objets imprimés en 3D conçus par l'atelier.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site — textes, mise en page, code, photographies, illustrations et modèles 3D conçus par l'atelier — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les fichiers 3D transmis par les clients restent leur propriété. Ils ne sont utilisés que pour l'exécution de la commande, ne sont ni republiés ni revendus, et sont supprimés de nos serveurs 90 jours après la livraison.
5. Marques citées
LEGO®, Technic® et Speed Champions® sont des marques déposées du groupe LEGO, qui ne parraine ni n'autorise les produits vendus sur ce site et n'y est en aucune façon associé. Nous ne fabriquons ni ne vendons aucune pièce LEGO® : nos produits sont des accessoires indépendants, compatibles avec certains sets, imprimés par nos soins — la brique ou le set LEGO® lui-même n'est jamais inclus. Ils ne sont affiliés ni à la Formule 1, ni à ses écuries, ni à leurs partenaires, et ne constituent pas des produits officiels sous licence.
Grand Theft Auto® et Vice City® sont des marques déposées de Rockstar Games et Take-Two Interactive, qui ne parrainent ni n'autorisent les produits vendus sur ce site et n'y sont en aucune façon associés. Nos porte-clés sont des créations indépendantes inspirées de cet univers, et ne constituent pas des produits officiels sous licence.
Les marques ne sont citées que pour décrire la compatibilité des produits, dans les limites de l'usage nécessaire à l'information du consommateur.
6. Réclamations et médiation de la consommation
Toute réclamation peut être adressée en premier lieu à mdupont@live.be. Nous nous engageons à répondre dans un délai de 14 jours.
À défaut d'accord amiable, le consommateur peut saisir gratuitement le Service de Médiation pour le Consommateur :
- North Gate II, Boulevard du Roi Albert II 8 boîte 1, 1000 Bruxelles
- Téléphone : +32 2 702 52 20
- E-mail : contact@mediationconsommateur.be
- mediationconsommateur.be
7. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité. Les conditions de vente figurent dans nos conditions générales de vente.
8. Droit applicable
Le présent site et son exploitation sont soumis au droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les cours et tribunaux de l'arrondissement judiciaire du Hainaut (division de Tournai) sont compétents, sans préjudice des règles protectrices applicables aux consommateurs.